Introduction

Bienvenue sur le site de Clément Marceau, dédié au coaching somatique et aux ateliers de transformational breathwork. Ces Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de nos relations commerciales. En accédant et en utilisant les services de Clément Marceau, vous acceptez ces CGV dans leur intégralité.

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Définitions

• Client : Toute personne physique ou morale procédant à l'achat de services proposés par Clément Marceau.

• Service(s) : Ensemble des séances, cours, et ateliers proposés par Clément Marceau, en ligne ou en présentiel.

• Clément Marceau : Désigne indifféremment Clément Marceau ou ses représentants, employés, et directeurs dans le cadre de l'activité exercée.

• Partie(s) : Désigne indistinctement Clément Marceau ou le Client.

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Inscription et Accès aux Services

L'accès aux services requiert l'inscription du client, qui doit fournir des informations véridiques et à jour. Clément Marceau se réserve le droit de refuser l'accès aux services à tout client ne respectant pas les termes des présentes CGV.

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Séances en présentiel

Les séances ont lieu en ligne ou, sur demande, en présentiel. Chaque séance en présentiel donne lieu à un supplément de 20 €, correspondant à la location de salle.

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Garantie du premier rendez-vous

Si, à l'issue de la première séance d'un accompagnement individuel, le Client estime ne pas du tout s'y retrouver, il peut demander l'arrêt de l'accompagnement et le remboursement du montant total réglé, déduction faite du coût de cette première séance, soit 120 €.

Si la première séance a eu lieu en présentiel, le montant déduit est de 140 € (120 € + 20 € de supplément présentiel).

Cette garantie n'est pas applicable en cas de paiement en 2 ou 3 fois.

La demande doit être faite par écrit, par e-mail à contact@clementmarceau.com, dans un délai de 7 jours suivant la première séance et avant la deuxième séance. Le remboursement est effectué sous 14 jours à compter de la demande.

Cette garantie est un engagement commercial de remboursement. Elle ne constitue pas une garantie de résultat (voir « Limitation de Responsabilité ») et ne limite pas les droits légaux du Client.

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Droit de rétractation

Le Client agissant en qualité de consommateur dispose d'un délai de 14 jours calendaires, à compter du lendemain de la conclusion du contrat, pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Pour l'exercer, le Client notifie sa décision par écrit, de manière claire, avant la fin de ce délai (par exemple par e-mail à contact@clementmarceau.com). Aucune forme particulière n'est exigée.

Si le Client demande expressément que les prestations débutent avant la fin du délai de rétractation (par exemple en réservant une séance dans ces 14 jours), il paiera, en cas de rétractation, un montant proportionnel aux prestations déjà fournies jusqu'à la communication de sa décision.

Les sommes dues au Client lui sont remboursées dans un délai de 14 jours à compter du jour où Clément Marceau est informé de sa décision de se rétracter, par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande, sauf accord contraire.

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation, lorsque leur exécution a commencé avec l'accord du Client.

La garantie du premier rendez-vous est un engagement commercial distinct et ne limite pas le droit légal de rétractation.

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Propriété Intellectuelle

Les contenus fournis par Clément Marceau sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Clément Marceau. Leur utilisation sans accord écrit préalable de Clément Marceau est strictement interdite.

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Limitation de Responsabilité

Clément Marceau ne peut garantir un résultat spécifique suite à l'utilisation de ses services. La responsabilité de Clément Marceau ne peut être engagée en cas de mauvaise utilisation des techniques enseignées ou d'incidents résultant de leur pratique. Le client est responsable de s'assurer que sa condition physique et mentale est compatible avec les pratiques enseignées.

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Modification des Services ou des CGV

Clément Marceau se réserve le droit de modifier les services et les CGV à tout moment. Les clients seront soumis aux CGV en vigueur au moment de leur inscription, sauf modifications nécessaires pour se conformer à la loi.

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Règlement des Litiges

En cas de litige, Clément Marceau et le client s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, pour les services en ligne, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domicile du défendeur (France). Pour les services en présentiel, le droit français s'applique par défaut, avec respect des lois locales impératives du pays de prestation si nécessaire.

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Droit Applicable et Juridiction

Ces CGV sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux juridictions françaises compétentes, sauf disposition contraire impérative du pays de prestation des services en présentiel.